CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — STRUCTURES

Dernière mise à jour : 11/02/2026

Article 1 – Définitions

  • Site / GéoLoisirs : le site internet geoloisirs.fr avec la plateforme et l’ensemble de ses fonctionnalités, contenus et services.
  • Service : prestation payante de mise en visibilité des activités et coordonnées des Structures sur le Site.
  • Structure : association, club, entreprise ou organisation, proposant des activités régulières de loisirs.
  • Espace Membre : espace sécurisé permettant à la Structure de gérer son compte, ses activités et sa facturation.
  • Activité : cours, atelier, ou séances de loisirs proposés par la Structure.
  • Fiche activité : détails de l’activité : titre + activité + description détaillée + horaires + jour + public concerné + contact + type de cours + adresse + images, renseignés par la Structure et consultés par les visiteurs.
  • Abonnement : contrat à durée déterminée d’un (1) an donnant accès au Service et conditionnant la visibilité des contenus publiés par la Structure.
  • Abonnement actif : abonnement dont le paiement est effectif et non expiré.
  • Abonnement inactif : abonnement expiré, non renouvelé, suspendu, résilié ou faisant l’objet d’un défaut de paiement.
  • Fiche Structure : page publique récapitulative présentant la Structure, ses coordonnées et l’ensemble de ses Fiches activité, visible uniquement en cas d’abonnement actif.

Article 2 – Objet

Les présentes CGV encadrent l’abonnement des Structures au Service GéoLoisirs.
Le paiement de l’abonnement vaut acceptation pleine et entière des CGV.

Article 3 – Description du Service

L’Éditeur propose un service d’abonnement payant destiné aux Structures, ayant pour objet la mise en visibilité de leurs activités et de leurs coordonnées auprès du public, via le site GéoLoisirs.fr.

La souscription à l’abonnement donne accès au Service pour une durée d’un (1) an à compter de la date de paiement effectif, sous réserve du maintien de l’abonnement à l’état actif.

Le Service ne constitue ni un service de réservation, ni un service de mise en relation contractualisée, ni un intermédiaire dans les échanges entre la Structure et les visiteurs.

3.1 Fiche  Structure

La Structure dispose d’une fiche dédiée comprenant notamment :

  • sa dénomination,

  • son adresse,

  • ses coordonnées de contact (téléphone, adresse électronique),

  • son logo,

  • une description de son activité,

  • un lien vers son site internet et ses réseaux sociaux le cas échéant.

La Fiche Structure présente également un récapitulatif de l’ensemble des activités publiées par la Structure, afin de faciliter l’information des visiteurs et leur prise de contact directe avec la Structure.

3.2 Publication illimitée des fiches activités

La Structure peut publier et gérer un nombre illimité de fiches activités.

Chaque fiche activité correspond à un créneau, un type de public ou une modalité spécifique (âge, jours, horaires, lieu, etc.).

Chaque fiche activité peut être créée, modifiée, supprimée ou dupliquée à tout moment par la Structure depuis son espace personnel.

Les fiches activité ne disposent pas de durée de visibilité propre.
Leur visibilité est exclusivement conditionnée au maintien d’un abonnement actif, indépendamment de leur date de création ou de publication.

3.3 Visibilité sur le site

Lorsque les activités proposées par la Structure correspondent aux critères sélectionnés par les visiteurs (activité, lieu, public, etc.), un résumé des fiches activité apparaît dans les résultats de recherche et sur la carte interactive du Site.

Les visiteurs peuvent accéder à chaque fiche activité afin de consulter l’ensemble des informations publiées par la Structure, ainsi que ses coordonnées.

La prise de contact s’effectue directement entre le visiteur et la Structure, par les moyens de contact renseignés par cette dernière (téléphone, adresse électronique, site internet, réseaux sociaux).

L’Éditeur n’intervient à aucun moment dans les échanges entre les visiteurs et les Structures et ne garantit ni le volume de contacts, ni leur qualité.

Le Service n’implique aucune obligation pour l’Éditeur de générer des contacts, demandes ou inscriptions au bénéfice de la Structure.

3.4 Conditions d’accès au service

L’accès au Service, ainsi que la visibilité de la Fiche Structure et des Fiches activité, est strictement conditionné à l’existence d’un abonnement actif.

En cas d’inactivation de l’abonnement (expiration, non-renouvellement, suspension, résiliation ou défaut de paiement), l’ensemble des contenus devient automatiquement non visible pour les visiteurs du Site, sans suppression des données.

La Structure reconnaît expressément que l’inactivation de l’abonnement entraîne uniquement une suspension de la visibilité des contenus, sans suppression du compte ni des données associées.

L’Éditeur se réserve le droit de contrôler a posteriori les contenus publiés par les Structures afin de vérifier leur conformité aux présentes CGV, aux lois et règlements en vigueur, sans validation préalable systématique.

Article 4 – Inscription et conditions

L’inscription au service est réservée aux Structures disposant de la capacité juridique nécessaire pour contracter.

Lors de son inscription et pendant toute la durée de l’abonnement, la Structure garantit :

  • l’exactitude et la mise à jour de ses informations légales et de contact (notamment SIREN/SIRET, coordonnées) ;

  • l’utilisation personnelle et exclusive de son abonnement ;

  • que la personne procédant à l’inscription dispose du pouvoir et de la capacité nécessaires pour engager la Structure.

Toute violation des présentes conditions, toute information inexacte ou toute utilisation non conforme du service pourra entraîner, à la discrétion de l’Éditeur, la suspension ou la suppression du compte, sans préjudice de toute autre action que l’Éditeur pourrait engager.

Article 5 – Utilisation du Site

Les identifiants de connexion au compte (adresse e-mail et mot de passe) sont choisis par la Structure lors de la création de son compte et sont strictement personnels. La Structure est seule responsable de leur confidentialité et s’engage à ne pas les communiquer à des tiers.

Toute extraction massive de données, toute utilisation automatisée du Site, notamment par le biais de robots, scripts ou outils similaires, ainsi que toute utilisation non conforme à la finalité du Site, est strictement interdite.

En cas d’abus, d’utilisation frauduleuse ou de non-respect des présentes CGV, l’Éditeur se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l’accès au Site, temporairement ou définitivement, sans indemnité.

Article 6 – Tarifs

Le prix de l’abonnement correspond à l’accès au Service et à la visibilité des contenus pendant la durée de validité de l’abonnement.

Le service est proposé au tarif de 30 euros hors taxes (HT) par an, soit 36 euros toutes taxes comprises (TTC), la TVA applicable étant celle en vigueur au jour de la facturation (20 %).

L’abonnement est conclu pour une durée d’un (1) an et est renouvelé automatiquement à son échéance, sauf résiliation effectuée par la Structure dans les conditions prévues aux présentes CGV (voir Article 12).

Les tarifs sont susceptibles d’évoluer. Toutefois, le prix payé par la Structure reste applicable jusqu’à la fin de la période d’abonnement en cours.

Les factures afférentes à l’abonnement sont mises à disposition et téléchargeables dans l’Espace Membre de la Structure, dans l’espace dédié à la facturation.

La Structure reconnaît être pleinement informée du caractère reconductible de l’abonnement et de ses modalités de résiliation.

Article 7 – Paiement

Le paiement de l’abonnement est exigible immédiatement lors de la souscription.

Le règlement s’effectue par carte bancaire via Stripe.

La souscription à l’abonnement implique l’acceptation expresse du renouvellement automatique, conformément aux conditions prévues aux présentes CGV.

Article 8 – Durée et fin de l’abonnement

L’abonnement est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de paiement effectif.

Il est renouvelé tacitement pour des périodes successives d’un (1) an, sauf résiliation par la Structure dans les conditions prévues aux présentes CGV.

La Structure peut résilier son abonnement à tout moment. La résiliation prend effet à l’issue de la période d’abonnement en cours, sans remboursement des sommes déjà versées. En cas de résiliation, l’abonnement devient inactif.

L’Éditeur se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’abonnement de plein droit et sans préavis en cas de publication de contenu illicite ou de violation grave ou répétée des présentes CGV. En cas de suspension, l’abonnement devient inactif.

À l’issue de la période d’abonnement, et en l’absence de renouvellement effectif, l’abonnement devient inactif.

L’inactivation de l’abonnement entraîne automatiquement la mise en non-visibilité des Fiches activité et de la Fiche Structure, sans suppression des contenus ni remboursement.

Article 9 – Renouvellement

L’abonnement est renouvelé automatiquement à son échéance annuelle.

La carte bancaire liée au compte à cette date est alors prélevée du montant de l’abonnement et le service est maintenu ; l’abonnement est actif.

Un courrier électronique d’information est adressé à la Structure au moins trente (30) jours avant la date d’échéance de l’abonnement.

En cas de non-paiement à l’échéance, l’abonnement devient inactif et la Structure ne bénéficie plus du Service, incluant la visibilité de ses contenus.

Le Service et la visibilité des contenus sont automatiquement rétablis dès régularisation complète du paiement.

Article 10 – Droit de rétractation

Les présentes Conditions Générales de Vente s’inscrivent dans un cadre strictement professionnel.

En conséquence, le droit de rétractation prévu par le Code de la consommation n’est pas applicable aux Structures.

Toutefois, dans l’hypothèse où une Structure pourrait bénéficier d’un droit de rétractation, celle-ci reconnaît et accepte expressément que l’exécution du Service débute immédiatement après paiement.

Conformément à la réglementation en vigueur, cette exécution immédiate est susceptible d’entraîner la perte du droit de rétractation.

Article 11 – Changement de moyen de paiement

La Structure peut modifier à tout moment son moyen de paiement depuis son Espace Membre, dans la rubrique dédiée à la facturation.

La Structure garantit que le moyen de paiement renseigné est valide, en cours de validité et autorisé pour le règlement de l’abonnement.

En cas d’échec de paiement lié à un moyen de paiement invalide ou expiré, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable d’une interruption du service.

Article 12 – Résiliation / Désabonnement

La Structure peut résilier son abonnement à tout moment :

  • soit en désactivant le renouvellement automatique depuis son Espace Membre, dans la rubrique dédiée à la facturation ;

  • soit en adressant une demande de résiliation par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@geoloisirs.fr

La résiliation entraîne l’inactivation de l’abonnement à l’issue de la période en cours et la mise en non-visibilité des Fiches activité et de la Fiche Structure.

Les contenus restent conservés afin de permettre une éventuelle réactivation du service.

Les sommes déjà versées restent acquises à l’Éditeur et ne donnent lieu à aucun remboursement.

Article 13 – Visibilité des contenus

La Structure reconnaît et accepte que la visibilité de ses Fiches activité et de sa Fiche Structure est strictement conditionnée à l’état de son abonnement.

Aucune visibilité n’est garantie en dehors d’un abonnement actif, y compris pour des contenus précédemment publiés.

L’Éditeur ne saurait être tenu responsable d’une perte de visibilité résultant de l’expiration, de la suspension ou du non-renouvellement de l’abonnement.

Article 14 – Obligations de la Structure

La Structure s’engage à :

  • publier uniquement des informations exactes, à jour et licites,
  • posséder les droits sur tous les contenus déposés,
  • mettre à jour ses activités en cas de modification.

Article 15 – Contenus publiés — Responsabilité

La Structure est responsable :

  • de ses textes, images, horaires, tarifs et informations,
  • du respect de la réglementation applicable à ses activités,
  • de la sécurité des participants.

La Structure est seule responsable des contenus publiés, indépendamment de leur visibilité ou non sur le Site.

L’Éditeur peut retirer tout contenu non conforme sans indemnisation.

Article 16 – Publication des activités

1️⃣ Règles générales

Les règles suivantes constituent des conditions essentielles de publication des activités sur le Site.
Leur non-respect peut entraîner une diminution de visibilité ou le retrait des contenus.

  • Les publications sont strictement réservées aux activités régulières proposées par la Structure.

  • La création d’une publication dédiée uniquement à un événement ou à une date ponctuelle, ne constituant pas un créneau régulier, est interdite.

  • Les événements ponctuels (gala, stage, soirée exceptionnelle, date unique, etc.) peuvent être mentionnés uniquement dans la description d’une activité existante ou dans la présentation générale de la Structure, à titre informatif.  La Structure est tenue de maintenir ces informations à jour et de supprimer toute mention d’événements passés afin d’éviter la publication d’informations obsolètes.

2️⃣ Contenu de la publication

Chaque publication doit correspondre à une combinaison unique d’activité, de créneau, de public et de lieu.

Exemple :

  • Judo, mercredi 15h‑16h, 7,8,9,10 ans, Dojo de Bordeaux Salle 1 → 1 publication

  • Judo, mercredi 15h‑16h, 10,11,12 ans, Dojo de Bordeaux Salle 2 → 1 publication

  • Jujitsu, jeudi 19h‑20h, adultes, Dojo de Bordeaux Salle 1 → 1 publication

Chaque combinaison unique doit faire l’objet d’une publication distincte.

3️⃣ Champs à remplir obligatoirement

Pour chaque publication, les champs suivants sont obligatoires (sauf si l’activité ne dispose pas d’horaires ou de jours fixes) :

  • Cocher la ou les activités concernées (possibilité de choix multiple)

  • Description claire, précise, avec mots-clés pertinents

  • Horaires début/fin + plages horaires dans la journée

  • Sélection des jours concernés

  • Public concerné : tranche d’âge exacte ou type de public

  • Lieu précis

  • Mise à jour en cas de changement

Remplir correctement tous les champs applicables est obligatoire pour assurer la visibilité des publications.

Pour toutes questions ou besoin d’aide : contact@geoloisirs.fr ou 06 74 86 88 57.

4️⃣ Sanctions

Le non-respect de ces règles peut entraîner la suspension ou le retrait des contenus, sans indemnité.

Article 17 – Limitation de responsabilité

L’Éditeur est soumis à une obligation de moyens dans l’exécution du service et ne saurait être tenu à une obligation de résultat.

L’Éditeur ne garantit notamment pas :

  • le nombre de visites, de contacts ou d’inscriptions générés par l’intermédiaire du Site ;

  • la visibilité d’une Structure lorsque la fiche ou les informations publiées sont incomplètes, inexactes ou insuffisamment renseignées ;

  • les résultats du moteur de recherche lorsque les informations fournies par la Structure sont erronées, obsolètes ou non conformes.

En conséquence, aucun remboursement ni indemnisation ne pourra être exigé en cas de manque de visibilité, de trafic ou de contacts.

Article 18 – Disponibilité

L’Éditeur met en œuvre les moyens raisonnables afin d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du Site.

Toutefois, l’accès au service peut être temporairement interrompu, sans préavis, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour, en cas d’incident technique, ou en cas de force majeure.

Aucune garantie de disponibilité continue ou ininterrompue du Site n’est fournie.

Article 19 – Force majeure

L’Éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’inexécution ou de retard dans l’exécution de ses obligations résultant d’un événement constitutif de force majeure, c’est-à-dire d’un événement imprévisible, irrésistible et échappant au contrôle de l’Éditeur, notamment mais sans s’y limiter : cyberattaque, panne majeure, catastrophe naturelle, conflit armé, grève, ou toute autre circonstance hors du contrôle de l’Éditeur.

En cas de force majeure, les obligations de l’Éditeur sont suspendues pendant toute la durée de l’événement, sans que la Structure puisse prétendre à une quelconque indemnisation.

Article 20 – Données personnelles

L’Éditeur collecte et traite les données personnelles des Structures et des visiteurs du Site dans le strict respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la législation française en vigueur.

Ces données sont utilisées exclusivement pour la gestion du service, la facturation, la communication avec les utilisateurs et l’amélioration du Site.

La Structure reconnait et accepte, en s’inscrivant sur le Site, le traitement de ses données personnelles conformément à la politique de confidentialité accessible sur le Site.

Les données sont utilisées exclusivement pour les finalités suivantes :

  • gestion du compte et de l’abonnement,

  • facturation,

  • envoi de notifications,

  • mesure d’audience à l’aide de Matomo, configuré sans cookies non essentiels, avec IP anonymisée et données non transmises à des tiers.

Les données sont conservées conformément à la Politique de confidentialité, notamment pour respecter les obligations légales, telles que la conservation de la facturation pendant dix (10) ans.

Conformément au RGPD, la Structure dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@geoloisirs.fr.

Article 21 – Propriété intellectuelle

Les contenus publiés par la Structure (textes, images, logos, descriptifs, etc.) restent sa propriété exclusive.

En publiant ces contenus sur le Site, la Structure accorde à l’Éditeur une licence non exclusive, gratuite et limitée lui permettant de reproduire, représenter et exploiter ces contenus uniquement dans le cadre du service proposé par GéoLoisirs, notamment pour l’affichage sur le Site et la promotion du service.

Le Site, son design, ses bases de données, son moteur de recherche, ses codes et l’ensemble des éléments techniques et graphiques restent la propriété exclusive de l’Éditeur. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

Article 22 – Notifications

L’Éditeur peut informer la Structure, notamment par courrier électronique, de toute modification des présentes CGV, de tout incident technique affectant le Site, ainsi que de toute information relative à l’abonnement.

La Structure s’engage à maintenir ses coordonnées à jour afin de recevoir ces notifications. Les notifications adressées à l’adresse électronique communiquée par la Structure sont considérées comme valablement reçues.

Article 23 – Modification des CGV

L’Éditeur peut modifier les CGV.
Les modifications substantielles seront notifiées par email.

L’utilisation continue du Service après notification des modifications vaut acceptation des nouvelles CGV.

Article 24 – Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de différend ou de contestation relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV, les Parties s’efforceront de résoudre le litige à l’amiable.

À défaut de règlement amiable, tout litige sera soumis aux juridictions compétentes françaises.

La Structure peut également recourir à la médiation pour tenter de résoudre le litige, notamment auprès du CM2C – Centre de Médiation et de Conciliation de Paris (49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris).

Article 25 – Contact

Soliforma — 9bis Chemin de Marot, 33760 Bellebat
SIRET : 985 075 548 00018

📧 contact@geoloisirs.fr